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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES
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PEUGEOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PEUGEOT
ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1339661
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2026

Présentation de la marque PEUGEOT

Déposée le 22 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES domicilié(e) 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 750 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT , PEUGEOT , PEUGEOT , , PEUGEOT , PEUGEOT , LION , , ,


ETABLISSEMENTS PEUGEOT FRERES, Société Anonyme - 66 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 875750317


CABINET LAVOIX, M. LAUBET-XAVIER Jean-Christophe - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2058414 - Publication au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298953 - Publication au BOPI 2005-10-12

Inscription - Concession de licence n°20428 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Inscription le 30 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364916 - Publication au BOPI 2003-01-30

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31923 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2604162 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.